Conditions Générales d'Utilisation

Article 1 – Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après les « CGU ») définissent les modalités d'accès et d'utilisation du site internet https://www.arya.com et de l'application ARYA (ci-après désignés collectivement la « Plateforme »).

La navigation sur la Plateforme implique l'acceptation sans réserve des présentes CGU.

En cas de contradiction entre les présentes CGU et les Conditions Générales de Vente (CGV), les CGV prévaudront pour toutes les questions relatives à la commande, au paiement, à l'exécution des services payants, à la facturation, à la résiliation et aux remboursements.

Les termes définis dans les CGV ont la même signification dans les présentes CGU lorsqu'ils sont employés avec une majuscule.

Article 2 – Accès à la Plateforme

La Plateforme est accessible :

• Librement, pour la consultation publique du Site ;
• Par la création d'un Compte, pour accéder aux Services réservés aux utilisateurs inscrits.

L'Éditeur se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre l'accès à tout ou partie de la Plateforme sans préavis.

Article 3 – Création de Compte

L'accès aux fonctionnalités restreintes nécessite la création d'un Compte personnel.

L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes, complètes et à jour.

Les identifiants de connexion sont personnels et confidentiels. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

Toute activité réalisée via le Compte est réputée avoir été effectuée par le titulaire du Compte.

Article 4 – Règles d'Utilisation

L'utilisateur s'engage à :

• Utiliser la Plateforme conformément à la loi ;
• Ne pas détourner les Services de leur finalité ;
• Ne pas tenter d'accéder sans autorisation à des systèmes informatiques ;
• Ne pas reproduire, distribuer ou exploiter le contenu sans autorisation ;
• Ne pas partager ses accès avec des tiers.

Toute utilisation frauduleuse peut entraîner la suspension ou la suppression du Compte.

Article 5 – Avertissement relatif aux Informations Financières

La Plateforme propose des outils technologiques et des contenus éducatifs. L'ensemble des informations, données, analyses, graphiques, indicateurs, signaux et autres contenus financiers mis à disposition via la Plateforme — qu'ils soient générés automatiquement, produits par l'intelligence artificielle ou publiés par des tiers — sont fournis à des fins purement informatives et éducatives.

Aucun des contenus disponibles sur la Plateforme ne constitue, ni ne saurait être interprété comme constituant :

• Un conseil en investissement personnalisé ou général, un conseil financier ou des recommandations de trading ;
• Un service de courtage ;
• Une gestion de portefeuille ;
• Un service d'investissement réglementé ;
• Une invitation, sollicitation ou recommandation d'acheter, de vendre ou de conserver un instrument financier, une cryptomonnaie ou un actif quelconque ;
• Une garantie de performance, de rendement ou de résultats futurs de quelque nature que ce soit.

L'Utilisateur reconnaît et accepte qu'il est seul et entièrement responsable de ses décisions d'investissement, de ses activités de trading et de toute action financière entreprise dans le cadre de ou à la suite de l'utilisation de la Plateforme. L'Éditeur ne saurait être tenu responsable des pertes financières, dommages ou conséquences résultant de telles décisions.

Le trading et l'investissement sur les marchés financiers comportent un risque substantiel de perte et ne conviennent pas à tous les profils. Les performances passées ne préjugent pas des résultats futurs. L'Utilisateur est invité à solliciter un avis professionnel indépendant avant toute décision financière.

Article 6 – Avertissement relatif à l'Intelligence Artificielle

La Plateforme intègre des fonctionnalités d'intelligence artificielle (« IA »), notamment et de manière non limitative l'analyse automatisée, la génération de contenu, les assistants conversationnels et les outils d'aide à la décision.

L'Utilisateur reconnaît et accepte que :

• Les contenus générés par l'IA peuvent comporter des erreurs, inexactitudes, hallucinations ou informations obsolètes ;
• Les résultats produits par l'IA ne constituent aucun conseil professionnel, notamment d'ordre financier, juridique, fiscal ou en matière d'investissement ;
• Les réponses de l'IA sont générées automatiquement à partir d'algorithmes et de modèles statistiques et ne reflètent ni l'opinion, ni l'approbation, ni une recommandation de l'Éditeur ;
• L'Utilisateur doit vérifier de manière indépendante toute information fournie par les fonctionnalités d'IA avant d'agir sur cette base ;
• L'Éditeur ne donne aucune déclaration ni garantie quant à l'exactitude, l'exhaustivité, la fiabilité ou l'adéquation des contenus générés par l'IA.

L'Éditeur ne saurait être tenu responsable de toute décision prise, action entreprise ou perte subie par l'Utilisateur sur le fondement de contenus générés par l'IA disponibles sur la Plateforme.

Article 7 – Usage Raisonnable, Limites d'Utilisation et Prévention des Abus liés à l'IA

Les fonctionnalités de la Plateforme, et en particulier ses fonctionnalités d'intelligence artificielle, sont fournies sous réserve d'un usage loyal et raisonnable. Afin de préserver la disponibilité, la performance, la sécurité et l'intégrité des Services pour l'ensemble des Utilisateurs, l'Éditeur applique une politique d'usage raisonnable et peut fixer des limites d'utilisation — notamment et de manière non limitative des limites portant sur le nombre, la fréquence, le volume ou le coût de calcul des requêtes, générations ou interactions — qui peuvent varier selon la formule d'abonnement de l'Utilisateur et être modifiées à tout moment.

L'Utilisateur s'engage à ne pas :

• Dépasser ou tenter de contourner toute limite d'utilisation, limite de débit, quota ou restriction technique applicable ;
• Accéder aux fonctionnalités d'IA ou les utiliser par des moyens automatisés, scripts, robots, extraction de données (scraping) ou toute méthode non expressément autorisée par l'Éditeur ;
• Soumettre des volumes de requêtes excessifs, répétitifs ou abusifs susceptibles de dégrader, surcharger ou perturber la Plateforme ou son infrastructure ;
• Utiliser les fonctionnalités d'IA pour générer, diffuser ou faciliter des contenus illicites, nuisibles, abusifs, trompeurs, diffamatoires ou contrefaisants ;
• Tenter d'extraire, de copier, de procéder à de l'ingénierie inverse ou de reconstituer les modèles sous-jacents, les invites système (« system prompts »), les algorithmes ou les données d'entraînement ;
• Revendre, redistribuer ou exploiter commercialement les fonctionnalités d'IA ou leurs résultats en dehors du périmètre des Services souscrits.

Afin de protéger la Plateforme, ses Utilisateurs et son infrastructure contre tout détournement et abus, l'Éditeur se réserve le droit, à sa seule discrétion et, lorsque les circonstances l'exigent, sans préavis, de :

• Appliquer, ajuster ou faire respecter des limites d'utilisation et de débit ;
• Restreindre le débit, limiter temporairement ou suspendre l'accès à tout ou partie des fonctionnalités d'IA ou des Services ;
• Bloquer, suspendre ou résilier définitivement tout Compte se livrant à un usage abusif, frauduleux ou non conforme.

La mesure prise sera proportionnée à la nature et à la gravité de l'abus constaté. Ces mesures s'appliquent sans préjudice de tout autre droit ou recours dont dispose l'Éditeur et, s'agissant des Services payants, n'ouvrent droit à aucun remboursement lorsque la mesure résulte d'un manquement de l'Utilisateur aux présentes CGU.

Article 8 – Disponibilité et Responsabilité Technique

L'Éditeur s'efforce d'assurer la disponibilité de la Plateforme.

Toutefois, l'accès peut être temporairement suspendu pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou en cas de circonstances échappant à son contrôle.

L'Éditeur ne garantit pas l'absence d'erreurs, de bugs ou d'interruptions. L'utilisateur reconnaît utiliser la Plateforme à ses propres risques.

Article 9 – Propriété Intellectuelle et Contenus Générés par la Plateforme

L'ensemble des éléments composant la Plateforme est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée est interdite.

L'ensemble des contenus générés, produits ou dérivés par les outils, systèmes et l'intelligence artificielle de la Plateforme — notamment et de manière non limitative les analyses, rapports, graphiques, alertes, synthèses, résultats de backtesting, projections et tout autre résultat automatisé — constitue la propriété intellectuelle exclusive de l'Éditeur.

L'Utilisateur se voit accorder un droit personnel, non exclusif, non transférable et révocable d'accéder à ces contenus et de les utiliser dans le seul cadre des Services souscrits et conformément aux présentes CGU.

Toute reproduction, redistribution, publication, commercialisation ou communication à des tiers des contenus générés par la Plateforme — en tout ou partie, et par quelque moyen que ce soit — est strictement interdite sans le consentement écrit préalable de l'Éditeur.

Article 10 – Contenus Générés par les Utilisateurs et Communauté

La Plateforme peut inclure des fonctionnalités communautaires permettant aux Utilisateurs de publier, partager ou échanger des contenus, notamment et de manière non limitative des messages, publications, commentaires, images, idées de trading, analyses et autres éléments (les « Contenus Utilisateur »).

L'Utilisateur conserve la propriété des Contenus Utilisateur qu'il crée. Toutefois, en publiant des Contenus Utilisateur sur la Plateforme, l'Utilisateur accorde à l'Éditeur une licence mondiale, non exclusive, gratuite, pouvant faire l'objet de sous-licences et cessible, pour utiliser, reproduire, modifier, adapter, afficher, distribuer et exploiter de toute autre manière ces Contenus Utilisateur aux fins d'exploitation, de promotion et d'amélioration de la Plateforme et des Services.

L'Utilisateur garantit que :

• Il détient tous les droits nécessaires pour publier ses Contenus Utilisateur et en concéder la licence ;
• Ses Contenus Utilisateur ne portent pas atteinte aux droits de propriété intellectuelle, aux droits à la vie privée ou à tout autre droit de tiers ;
• Ses Contenus Utilisateur ne constituent pas un conseil financier, des recommandations d'investissement ou toute forme d'activité réglementée ;
• Ses Contenus Utilisateur sont conformes aux lois et règlements applicables et ne contiennent aucun élément illicite, diffamatoire, trompeur, abusif ou nuisible.

L'Éditeur n'approuve, ne vérifie ni ne garantit l'exactitude ou la fiabilité des Contenus Utilisateur. Les points de vue et opinions exprimés par les Utilisateurs dans les fonctionnalités communautaires sont ceux de leurs auteurs respectifs et ne reflètent pas la position de l'Éditeur.

L'Éditeur se réserve le droit de modérer, modifier ou supprimer tout Contenu Utilisateur, à sa seule discrétion et sans préavis, notamment en cas de violation des présentes CGU, des lois applicables ou des droits de tiers.

L'Éditeur ne saurait être tenu responsable des Contenus Utilisateur publiés sur la Plateforme, ni de toute perte, dommage ou conséquence résultant de la confiance accordée à ces contenus par d'autres Utilisateurs.

Article 11 – Données à Caractère Personnel

L'utilisation de la Plateforme implique la collecte et le traitement de données à caractère personnel.

Les modalités de traitement sont décrites dans la Politique de Confidentialité accessible sur le Site.

Article 12 – Suspension ou Suppression du Compte

L'Éditeur peut suspendre ou supprimer un Compte en cas de :

• Violation des présentes CGU ;
• Comportement frauduleux ;
• Atteinte aux droits de l'Éditeur ou de tiers ;
• Obligation légale.

La suppression du Compte n'entraîne pas automatiquement le remboursement des Services payants, lesquels demeurent régis par les Conditions Générales de Vente.

Article 13 – Liens vers des Sites Tiers

La Plateforme peut contenir des liens vers des sites internet tiers.

L'Éditeur ne saurait être tenu responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites.

Article 14 – Modification des Conditions d'Utilisation

L'Éditeur se réserve le droit de modifier les présentes Conditions d'Utilisation à tout moment.

Les Utilisateurs sont soumis à la version en vigueur au moment de leur utilisation de la Plateforme.

Article 15 – Droit Applicable

Les présentes Conditions d'Utilisation sont régies par le droit des Émirats arabes unis.

Toutefois, les utilisateurs résidant dans l'Union européenne bénéficient des dispositions impératives applicables dans leur pays de résidence.